Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO PROTEC' SON
FRANCOIS Daniel

Numéro de dépôt :
94526409
Date de dépôt :
21/06/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2004

Présentation de la marque AUTO PROTEC' SON

Déposée le 21 juin 1994 par FRANCOIS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTO PROTEC' SON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est FRANCOIS Daniel, domicilié(e) MAISONNERAIE DE TARIS - 3 RUE DE LA PASTOURELLE, 33370 ARTIGUES PRES BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ELECTRONIC SYSTEM - France.

La marque AUTO PROTEC' SON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO PROTEC' SON est expirée depuis le 21 juin 2004.

FRANCOIS Daniel a également déposé les autres marques suivantes : THE OCEAN PEOPLE T.O.P , LOCAL GIRLS , DOGZ "N" FLAVA , P.aP. , in your Face , GANGSTA GIRL , In Your Face ! , ELECTRONIC ASSECHEMENT DE MACONNERIES


FRANCOIS Daniel - MAISONNERAIE DE TARIS - 3 RUE DE LA PASTOURELLE, 33370 ARTIGUES PRES BORDEAUX - France


SARL ELECTRONIC SYSTEM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Matériel de protection Automobiles: anti-vols, alarmes (électroniques et mécaniques). Matériel de reproduction du son haute fidélité destine aux véhicules automobiles (Auto Radio notamment) Pièces détachées aux dits matériels notamment hauts parleurs, connectiques, amplificateurs, câblés Vitres éléctriques destinées aux véhicules automobiles.Dispositif de verrouillage centralisé des portes.Service d'installation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.